Contrat de licence

Le but de cette page est d'établir les termes et conditions d'utilisation de certains produits numériques fournis par Blauberg Group.

1. Règles générales et définitions

1.1. En visionnant ou utilisant les sites internet Blauberg Groupe et les informations, matériels, bases de données ou contenus (ci-dessous « Matériels », « Information », et « Contenu ») figurant à l'intérieur, vous acceptez inconditionnellement tous les termes et conditions énoncés dans les présentes Conditions d'utilisation du site internet Blauberg Group (ci-dessous «Conditions d'utilisation ») et acceptez d'en prendre connaissance dans leur intégralité.  

1.2. Blauberg Group se réserve le droit de changer, ajouter, ou retirer des éléments des présentes Conditions d'utilisation en mettant à jour cette déclaration à n'importe quel moment. Les modifications devront être considérés effectifs au moment où les Conditions d'utilisation seront mise à jour sur n'importe quel site internet du Blauberg Group. Vous devez lire les Conditions d'utilisation avant d'utiliser les sites internet du Blauberg Group. En continuant d'utiliser les sites internet du Blauberg Group vous acceptez tous les changements précédemment réalisés dans les Conditions d'utilisation concernant l'utilisation des dits sites internet.

1.3. Blauberg Group se réserve le droit de supprimer tout contenu publié sur les sites internet Blauberg Group n'importe quand et pour n'importe quelle raison. En plus de cela, Blauberg Group peut restreindre ou interdire l'accès aux sites internet Blauberg Group sur une base personnelle ou générale incluant l'accès à toute information ou matériel sans avis préalable ni sans être tenu responsable d'une telle action.

1.4. Vous devez utiliser les sites internet Blauberg Group de façon à ce que les sites internet Blauberg Group ou tout autre site internet ou réseau utilisé par les sites internet Blauberg Group ne puissent être mis en danger et empêcher l'interaction avec d'autres utilisateurs des sites internet Blauberg Group. Vous ne devez pas utiliser les sites internet Blauberg Group pour une quelconque activité illégale, sans limitation, ainsi que la communication, l'utilisation la copie, la publication et la permission de publier du matériel pouvant être considéré comme inapproprié, diffamatoire,  insultant, ou comme de harcèlement, ou pour utiliser les sites internet Blauberg Group à des fins publicitaires ou pour distribuer des matériaux similaires.

1.5. La police de confidentialité des sites Internet Blauberg Group (ci-dessous « Police de confidentialité ») doit être considérée comme partie intégrante des termes d'utilisation. Si vous avez la moindre question, commentaire, ou plainte à l'égare des sites internets Blauberg Groupe, merci de contacter Blauberg Group en nous envoyant un message via le formulaire de commentaires.

1.6. Si une clause de ces présentes Conditions d'utilisation devait devenir illégale, invalide ou inapplicable pour n'importe quel raison, la clause concernée devra être considérée comme exclue de ces présentes Conditions d'utilisation et ne devra pas affecté la validité et l'application des présentes clauses restantes.

2. Contenu des sites internet Blauberg Group

2.1. Le moindre et l'ensemble des matériels et des informations publiés sur les sites internet Blauberg Group sont protégés et ne doivent être utilisés seulement en vertu des présentes Conditions d'utilisation. Cependant, si Blauberg Group estime la provision de certains matériels ou information nécessaire, il peut être autorisé par le Blauberg Group ou toute autre personne compétente tierce par écrit. Blauberg Group est le titulaire des droits exclusifs de propriété suivants, les matériaux et les informations publiées sur les sites internet Blauberg Group inclus, sans limitation : le droit exclusif d'utilisation des matériaux et des informations sous toutes formes et par tous moyens y compris, sans limitation : publication, démonstration publique, projection publique, reproduction sans limitation de méthode ni de forme, traduction, transformation, adaptation et autres changements similaires, incorporation à des bases de données, collection et autres, divulgation, ou disposition de toutes sortes, affectation pour utilisation (location) et autres actions similaires, exportation de matériels et d'informations, importation de matériels et d'informations, exportation de matériels et d'informations modifiés, importation de matériels et d'informations modifiés et autres actions ; droits exclusifs d'autorisation d'utilisation de matériels et d'informations ; et autres droits de propriété intellectuelle sur les matériaux et informations.  

2.2. L'utilisation de toute information et matériels affichées sur le site internet Blauberg Group est seulement autorisé à des utilisations personnelles et non-commerciales. Toute copie d'information et de matériels issus des sites internet Blauberg Group et distribuée par vous peu importe le but doit être autorisée par les présentes Conditions d'utilisation.

2.3. La divulgation, l'altération, le transfert simple ou multiple d'utilisation de tout contenu des sites internet Blauberg Group à des fins publiques ou commerciales requiert le consentement écrit du Blauberg Group ou d'un tierce parti compétant estimé nécessaire par Blauberg Group.

2.4. Tous les copyright ou autres marques de droit d'auteur doivent être présents dans le contenu des sites internet Blauberg Group et doivent être préservés à l'événement de toute utilisation y compris, sans limitation, la copie et le téléchargement.

2.5. Aucun continu ci-présent ne doit ne doit être interprété comme conférant une licence ou un accès aux droits d'auteur de Blauberg Group, les matériaux et les informations affichées sur les sites internet Blauberg Group sont exempts de toute violation de droits par toute partie tierce. Tout produit, service, programme ou technologie décri sur les sites internet Blauberg Group est sujet d'un droit de propriété intellectuelle (y compris, sans limitation, copyright, marque déposée ou brevets) et appartient au Blauberg Group ou à une tierce partie. Blauberg Group se réserve chaque et tous les droits qui ne sont pas expressément mentionnés dans les présentes Conditions d'utilisation. 

2.6. Les images de gens et de lieux publiés sur les sites internet Blauberg Group appartiennent à Blauberg Group et, avant tout, doivent être utilisés selon une autorisation écrite de Blauberg Group ou d'une tierce personne compétente estimé nécessaire par Blauberg Group. Toute utilisation non-autorisé de ces dites images peut constituer un enfreint aux lois du copyright, aux lois des marques déposées, aux lois de la vie privée, aux lois de la transparence ainsi que d'autres lois et régulations.

2.7. L'information et les matériaux fourni sur les sites internet Blauberg Group sont données à titre informatif uniquement et, avant tout, ne doivent pas être données pour donner naissance à des relations juridiquement contraignantes à moins d'indications contraires explicites.  L'information et les matériaux fournis sur les sites internet Blauberg Group en ce qui concerne Blauberg Group et ses produits, services, programmes ou technologies, sont donnés afin d'informer sur la gamme de produits Blauberg Group et ne doivent en aucun cas constituer une offre commerciale à moins d'indications contraires explicites.

2.8. Vous devez être averti que toute référence à d'autres sites internet fourni sur les sites internet Blauberg Group ne constitue pas une approbation ou une confirmation des informations ou matériels contenues sur ces dits sites internet. Cependant, Blauberg Group ne peut pas être tenu responsable du contenu des sites référencés sur les site internet Blauberg Group. Ces dits sites internet doivent être utiliser à vos propres risques y compris l'utilisation des liens fournis sur les sites internet Blauberg Group.

3. Information et matériels fournis par l'utilisateur

3.1. Exception faite de vos informations personnelles (telle que décrite dans la Politique de Confidentialité) chaque communication contenant des informations ou des matériaux envoyés aux sites internet Blauberg Group via des moyens électroniques ou toute autre forme y compris, sans limitation, idées, conceptes, techniques, savoir-faire, questions, commentaires, propositions ou déclarations doivent être considérés et traités comme non-confidentiel et non exclusif. Chacune et toutes les informations et matériaux envoyés aux sites internet Blauberg Group peuvent être utilisés par Blauberg Group à n'importe quel but y compris développement, fabrication et traitement de produits, de services, de programmes ou de technologies, publication, démonstration publique, projection publique, reproduction sans limitation de méthode ni de forme, traduction, transformation, adaptation et autres changements similaires, incorporation à des bases de données, collection et autres, divulgation, ou disposition de toutes sortes, affectation pour utilisation (location) et autres actions similaires, exportation de matériels et d'informations, importation de matériels et d'informations, exportation de matériels et d'informations modifiés, importation de matériels et d'informations modifiés et autres actions ; droits exclusifs d'autorisation d'utilisation de matériels et d'informations ; et autres droits de propriété intellectuelle sur les matériaux et informations.  

3.2. En soumettant de l'information et des matériaux aux sites internet Blauberg Group vous menez un transfert irrévocable avec renonciation immédiate de vos droits d'auteur, droits moraux, droits de transparence ou de vie privée, ou autres droits de propriétés intellectuelles ou droits de propriétés que vous pourriez avoir avec de telles informations ou matériaux sans limitation de temps.  

3.3. En utilisant les sites internet Blauberg Group vous acceptez que Blauberg Group puisse collecter certaines informations à portée limitée sur vous et vos expériences d'utilisateurs des sites internet Blauberg Group.

4. Garanties et responsabilités de Blauberg Group

4.1. L'information et les matériaux disponible sur les sites internet Blauberg Group proviennent d'une base « tel que » (« as is ») sans la moindre garantie expresse ou implicite du bon fonctionnement des produits, services, programmes, ou technologies peu importe le but. Le contenu des sites internet Blauberg Group est exclusivement voulu comme information uniquement et doit être utilisé à vos propres risques.

4.2. Blauberg Group ne garantit pas de la justesse et l'exhaustivité de l'information et des matériaux fournis sur les sites internet Blauberg Group. Blauberg Group et tout autre individus ou entités compétentes légales impliquées dans le développement et la création des sites internet Blauberg Group ne peuvent êtres tenus responsables de pertes potentielles, directes ou indirectes, pertes intentionnelles ou accidentelles qui peuvent arriver ou survenir d'une utilisation ou d'une incompétence à utiliser l'information et les matériaux fournis sur les sites internet Blauberg Group et/ou pour toute erreur ou omission contenues dans l'information ou les matériaux disponibles sur les sites internet Blauberg Group.   

4.3. Blauberg Group ne peut pas être tenu responsable pour tout dommage pouvant parvenir à travers l'utilisation ou l'incompétence à utiliser les sites internet Blauberg Group, les services, ou logiciels ou tout dommage causé par un contenu des sites internet Blauberg Group.

4.4. Blauberg Group se réserve le droit de changer, ajouter, ou supprimer toute information, produit, service, programme et technologie décrient sur les sites internet Blauberg Group sans préavis. Blauberg Group n'est pas obligé de mettre à jour l'information, les produits, services, programmes et technologies qui pourraient être obsolètes.